Modalités et conditions d'utilisation

Convention d'utilisation du site Web D+H (la "convention")

La présente convention décrit les modalités et conditions qui régissent l'utilisation que vous faites du site Web de la société en commandite D+H, exerçant ses activités sous la dénomination de D+H ("D+H"). Cette convention est signée pour le compte de la société en commandite de D+H par son commandité, D+H G.P. Inc.

L'accès et l'utilisation continus que vous faites du présent site indique votre acceptation de la présente convention. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez également prendre connaissance de notre politique de confidentialité, de notre politique de sécurité et de notre politique de garantie, qui font partie de la présente convention.

La présente convention a été mise à jour par D+H, et prend effet le 30 juillet 2004. D+H se réserve le droit d'effectuer des mises à jour et d'apporter des changements ou des modifications au présent site et à la présente convention. D+H peut modifier toute disposition de la présente convention en vous remettant un avis de modification avant ou après son entrée en vigueur. L'avis peut vous être transmis au moyen d'un avis affiché sur le site Web de D+H indiquant que la présente convention a été modifiée avec une date de prise d'effet révisée. Votre accès continu au site Web ou votre utilisation continue de celui-ci ou encore le maintien de votre compte auprès de D+H après avoir reçu l'avis qui suit la date de prise d'effet des modifications, constitueront votre acceptation et votre consentement aux modifications.

Droits d’auteur et marques de commerce

Tout le contenu du présent site appartient à D+H ou est exploité sous licence par D+H (ou par des tiers qui ont conclu des contrats commerciaux avec D+H) et est protégé par les lois applicables sur les droits d'auteur et les marques de commerce.

Tous les mots affichés en italique sont des marques de commerce de D+H, société en commandite. Toutes les autres marques sont des marques de commerce de leurs titulaires respectifs.

D+H vous accorde une licence d'utilisation limitée du présent contenu sur tout produit imprimé ou transmis en image réalisé par D+H et que vous avez acheté de D+H, à condition qu'il le soit pour votre usage personnel ou professionnel et qu'il ne soit pas utilisé à des fins de revente ou par ailleurs reproduit, vendu, distribué, publié ou exploité commercialement sans le consentement écrit exprès de D+H.

Si vous combinez divers choix de mise en page classiques ou personnalisés fournis par D+H ou les documents fournis par l'utilisateur (tels qu'ils sont définis ci-après) pour créer des mises en page, des concepts de formulaires, des logos ou des marques (collectivement, les "concepts de l'utilisateur"), vous convenez de ne pas créer ou utiliser des concepts d'utilisateur qui violent des droits de propriété de D+H ou de tiers. De plus, vous reconnaissez que d'autres utilisateurs pourraient avoir créé indépendamment des mises en pages personnalisées identiques ou presque semblables et que'D+H ne saurait être tenue responsable à votre égard ou à l'égard d'un tiers de toute perte, dommage, réclamation ou poursuite s'y rapportant. 

Documents fournis par l'utilisateur

Vous pouvez télécharger ou soumettre des documents au site (collectivement, les "documents fournis par l'utilisateur"). D+H ne surveille pas activement le téléchargement des documents fournis par l'utilisateur au présent site Web, mais elle se réserve le droit de le faire.

Vous convenez de ne pas télécharger, soumettre ou par ailleurs transmettre à D+H les éléments suivants :

  1. des documents fournis par l'utilisateur qui portent atteinte à la vie privée d'une autre personne ou des documents qui sont illégaux, constituent une menace, sont abusifs, diffamatoires, obscènes ou qui dissimulent un crime ou en constituent la commission;
  2. des documents fournis par l'utilisateur qu'il ne vous appartient pas de transmettre;
  3. des documents fournis par l'utilisateur qui contrefont des brevets, des marques de commerce et des secrets commerciaux, ou qui portent atteinte à des droits d'auteurs, à des droits de publicité, à des droit moraux ou à tout autre droit de propriété intellectuelle de toute autre personne physique ou morale;
  4. des documents fournis par l'utilisateur qui comportent des virus informatiques ou d'autres codes machines nuisibles; ou
  5. des documents fournis par l'utilisateur qui gênent ou perturbent les services de D+H ou les serveurs informatiques ou les réseaux connectés aux systèmes et services de technologie de l'information de D+H. 

Directives électroniques

Vous autorisez D+H à accepter toute directive et vous convenez d'être tenus responsables de toute directive (une "directive électronique") que vous êtes supposé avoir donné sur le site Web de D+H. D+H peut conserver une base de données de vos directives électroniques et peut s'y fier comme si vous les aviez données par écrit à D+H et comme si vous les aviez signées.

D+H peut, à sa discrétion, refuser d'agir en vertu d'une directive électronique que vous avez donnée ou que vous êtes supposé avoir donné. D+H ne saurait être tenue responsable d'avoir agi ou d'avoir refusé d'agir en ce qui a trait à une directive électronique. 

Confidentialité

L'Internet n'est pas un moyen de communication dont la sécurité est garantie. Cependant, D+H utilise des technologies habituelles de l'industrie et des mesures de sécurité validées à des coûts raisonnables pour protéger la confidentialité des renseignements des clients fournis sur le présent site Web ou envoyés à D+H par Internet ou par d'autres moyens. La politique de sécurité de D+H est communiquée et affichée ailleurs sur le présent site Web: veuillez cliquer ici. La politique de confidentialité de D+H est également communiquée et affichée ailleurs sur le présent site Web: veuillez cliquer ici

Limitation de responsabilité et exonérations

Les renseignements, le contenu, les services, les produits et les documents qui figurent sur le présent site Web, y compris, notamment, les textes, les graphiques et les liens, sont fournis "tel quel" sans aucune garantie.

L'utilisation du présent site Web relève de votre discrétion. D+H rejette expressément toute garantie que le présent site Web répondra à vos exigences ou que l'accès au site sera ininterrompu, sûr ou exempt d'erreurs.

En aucun cas, D+H ni aucuns de ses employés, dirigeants, administrateurs, associés, mandataires, membres de son groupe, filiales, représentants, fournisseurs, institutions financières clientes ou fournisseurs de services ne sauraient être tenus responsables à l'égard de toute personne physique ou morale:

(1) de dommages causés à vos dossiers ou données ou de leur perte;

(2) de toute réclamation de la part d'une autre partie contre vous; ou

(3) de tout dommage indirect, spécial, accessoire, secondaire, consécutif ou punitif (y compris, notamment, des pertes de profits), même si D+H a été avisée de la possibilité de survenance de ces dommages.

D+H ne saurait être tenue responsable des ajustements ou des pertes causés par son défaut de fournir en temps voulu des produits non défectueux et des services sans défaut, dans la mesure où ces ajustements ou pertes résultent:

(1) de votre violation de la présente convention et des modifications qui y sont apportées à l'occasion;

(2) de votre défaut de fournir une adresse d'expédition exacte ou d'autres renseignements qu'il vous a été demandé de fournir dans le cadre de la prestation des services;

(3) des erreurs commises par vous lors de l'entrée des directives;

(4) du respect par D+H de vos directives verbales ou écrites qui ne sont pas explicitement fournies sur le présent site Web;

(5) des virus, vers, chevaux de Troie et autres formes de codes nuisibles, qui ne sont pas détectés ou retirés grâce à l'utilisation des modes de détection de virus ordinaires de D+H;

(6) des actes criminels que vous ou d'autres parties avez commis;

(7) des autorités publiques exerçant un pouvoir réel ou apparent;

(8) des interruptions des réseaux nationaux ou locaux d'électricité, d'électronique, de livraison ou de transport;

(9) des pannes des fournisseurs de services Internet;

(10) des phénomènes climatiques ou des désastres naturels;

(11) des interruptions ou des pannes des services informatiques et de communication;

(12) des pertes, de la corruption ou des dommages causés à vos données personnelles, aux documents fournis par l'utilisateur ou aux renseignements relatifs aux documents imprimés utilisés ou stockés par D+H; ou

(13) du défaut de fermer votre session lorsque vous quittez votre dispositif électronique et que quelqu'un d'autre accède à votre compte.

Sous réserve de ce qui précède, si dans les 30 jours de la réception d'un produit ou d'un service de D+H vous avisez cette dernière de votre insatisfaction en ce qui a trait à la qualité de ce produit ou service, D+H réimprimera votre commande ou vous remboursera votre argent (veuillez consulter la politique de garantie également disponible sur le présent site Web pour obtenir tous les détails en ce qui a trait à ce qui précède). Cependant, dans la mesure où le service de commande en ligne de D+H vous autorise à voir le produit et en étudier la pertinence avant d'approuver l'impression, toute erreur d'impression qui résulte de votre défaut de fournir à D+H des renseignements pertinents ne sera pas acceptée à des fins de réimpression de commandes ou de remboursement en vertu de la politique de garantie.

Acceptation d'une commande

La soumission de votre commande ne constitue pas l'acceptation par D+H d'un ordre de vente. D+H se réserve le droit, sans préavis, de limiter la quantité commandée d'un article ou de refuser un service à un client, ou les deux. D+H peut retenir les services de tiers pour effectuer la vérification de votre commande ou de vos renseignements personnels avant d'accepter l'une quelconque de vos commandes.

En raison de la nature d'Internet, il est impossible pour D+H de restreindre l'accès à son site Web aux seuls territoires où elle fait affaires. L'utilisation du présent site est réservé uniquement aux personnes résidant au Canada et tous les tarifs sont libellés en dollars canadiens et peuvent être assujettis à des taxes, ainsi qu'à des frais d'expédition et de manutention, applicables sur certains territoires donnés, sauf indication contraire. 

Résiliation

D+H peut résilier la présente convention ou mettre fin aux services fournis sur son site Web à tout moment sans donner de raison et sans préavis. Si D+H apprend, ou a des motifs raisonnables de croire, que les renseignements que vous avez fournis sont inexacts ou que des activités qui violent la présente convention ont eu lieu, vos commandes pourraient être refusées. D+H ne saurait être tenue responsable des pertes, dommages ou inconvénients quels qu'ils soient qui pourraient résulter d'une résiliation en vertu des présentes. 

Sites externes

Le présent site peut comporter des liens vers des sites tiers, liens qui sont fournis pour des raisons de commodité. Ces sites liés sont entièrement indépendants de D+H et ne sont pas sous son contrôle, et D+H ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie en ce qui a trait aux renseignements, produits ou services que l'on trouve sur ces sites, ni quant à leurs pratiques en matière de protection des renseignements personnels. 

Indemnisation

Vous convenez d'indemniser, de défendre et d'exonérer D+H, ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, associés, membres de son groupe, filiales, autres clients, fournisseurs et représentants de tous dommages-intérêts, réclamations, pertes, frais et dépenses (y compris, notamment, les frais juridiques sur une base avocat-client) qui résultent directement ou indirectement :

(a) de votre violation d'une disposition de la présente convention;

(b) de toute allégation selon laquelle les documents fournis par l'utilisateur ou les concepts de l'utilisateur constituent des contraventions à des marques, à des marques de commerce, à des documents ou portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle de toute autre partie; ou

(c) des activités que vous exercez relativement au présent site Web 

Droit applicable et compétence

Le présent site Web est contrôlé par D+H à partir de ses bureaux situés en Ontario, au Canada. En accédant au présent site Web, vous convenez que toutes les questions relatives à son utilisation par vous, ainsi que la présente convention, seront régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois du Canada qui s'y appliquent. 

POLITIQUE DE GARANTIE

Bienvenue sur le site Web de D+H. Ce site s'adresse aux résidents canadiens seulement et tous les prix sont libellés en dollars canadiens sauf indication contraire.

La présente politique de garantie a fait l'objet d'une mise à jour par D+H qui a pris effet le 4 juin 2004 et fait partie de la convention d'utilisation du site Web et y est assujettie (la "convention"), laquelle convention est également communiquée et affichée ailleurs sur le présent site Web. Aux fins de la présente garantie, "D+H" désigne la société en commandite D+H par l'entremise de son commandité D+H G.P. Inc.

D+H garantit l'entière satisfaction mentionnée ci-dessous (la "garantie") en ce qui a trait à ses produits commandés sur le présent site Web. Si vous n'êtes pas satisfait de la qualité de nos produits ou services, veuillez simplement nous en aviser dans les trente (30) jours de la réception de votre commande et nous procéderons à sa réimpression ou nous vous rembourserons votre argent. Veuillez vérifier l'exactitude des détails relatifs à votre commande avant de la soumettre à D+H. Veuillez vérifier le contenu de la commande dans les plus brefs délais une fois reçue de D+H. Nos systèmes de commande en ligne vous permettent de sélectionner vos choix de produit et d'assurer l'exactitude de ces choix et des renseignements personnels que vous avez fournis avant de nous soumettre une commande. La garantie de réimpression et de remboursement décrite ci-dessus sera nulle si les erreurs d'impression découlent de renseignements incorrects fournis à D+H.

Veuillez communiquer avec nous par téléphone au 1 877 448-1294, du lundi au vendredi (de 8 h 00 à 18 h 00 heure locale) si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les produits que vous avez reçus.

La totalité de la responsabilité maximale de D+H et des membres de son groupe relativement à toutes les réclamations que vous effectuez à l'égard d'un produit ou service que nous vous fournissons en vertu de la présente convention, sans égard au fait que cette responsabilité est fondée sur une rupture de contrat, une responsabilité délictuelle, une responsabilité stricte, une violation de garantie ou autre, sera égale au prix d'achat, toutes taxes exclues, que vous avez versé à D+H pour ce produit ou service.

La présente garantie remplace toutes les autres garanties, déclarations, conditions et garanties relatives aux produits et services fournis en vertu de la convention. D+H rejette expressément toute autre garantie, déclaration et condition, expresse ou tacite, y compris, notamment, les garanties relatives à la qualité marchande et à l'aptitude du bien à un usage particulier, qui sont prévues par le droit commun, la loi ou par ailleurs en droit ou données dans le cadre de négociations ou en vertu d'un usage commercial.
 

POLITIQUE DE SÉCURITÉ

D+H s'engage à fournir à ses clients un environnement sécurisé pour le magasinage en ligne.

Cette politique de sécurité s'applique à tous les renseignements personnels recueillis par l'entremise du site Web de D+H et figure dans la convention d'utilisation du site Web et y est assujettie (la "convention"), laquelle convention est également communiquée et affichée ailleurs sur le présent site Web. Aux fins de la présente politique de sécurité, "D+H" désigne la société en commandite D+H par l'entremise de son commandité D+H G.P. Inc.

Voici CE QUE NOUS FAISONS pour votre protection :

  • nous fournissons un mode de connexion sécurisé à notre site Web afin d'éviter que quelqu'un puisse accéder aux renseignements relatifs à votre compte;
  • nous fournissons une technologie de cryptage afin d'assurer que les données envoyées à partir de votre ordinateur personnel vers notre serveur Web soient sécurisées. Le cryptage est une méthode de codage des données visant à empêcher des utilisateurs non autorisés de les lire ou de les trafiquer. Nous utilisons un cryptage de 128 octets sur nos serveurs Web, le meilleur système actuellement disponible. Pour reconnaître que votre connexion à notre site Web est cryptée, confirmez que l'adresse Internet débute par "https" au lieu de "http". Certains navigateurs Web affichent une icône représentant un cadenas en bas de l'écran. Lorsque la transmission est cryptée, le cadenas est fermé : 
  • nous utilisons des certificats numériques émis par un fournisseur validé (l'"autorité de certification") pour confirmer que notre site Web est authentique. Un certificat numérique est un "numéro d'identification électronique" utilisé par une société pour prouver son identité sur Internet. Les certificats numériques de D+H (Entrust®) sont émis par Entrust, Inc., ou Entrust Limited. Un certificat numérique comporte le nom, le numéro de série, la date d'échéance et la signature numérique de l'autorité de certification, permettant ainsi au récipiendaire de vérifier l'authenticité du certificat. Vous pouvez vérifier un certificat numérique en faisant un double-clic sur le cadenas fermé qui apparaît en bas à droite du navigateur lorsque vous faites des affaires par l'entremise d'un site Web sécurisé;
  • nous utilisons des pare-feux intelligents pour protéger le périmètre de notre réseau. Un pare-feu est un dispositif de sécurité conçu pour protéger un réseau informatique de l'accès Internet non autorisé. Un pare-feu agit comme un contrôleur d'accès intelligent qui vérifie et régule la circulation de sorte qu'un environnement validé (notre réseau d'entreprise) est protégé de toute attaque qui vient de l'extérieur du réseau (y compris d'Internet);
  • nous fermons automatiquement votre session après une période d'inactivité;
  • nous utilisons un fournisseur de confiance de dispositifs de sécurité sur Internet, pour effectuer des vérifications régulières de notre sécurité sur Internet. Cela nous aide à garantir que notre environnement reste sécurisé au fil du temps;
  • nous surveillons continuellement tous nos systèmes Internet pour détecter si on a tenté d'y accéder abusivement; et
  • nous ne vous enverrons jamais de courriels vous demandant de nous fournir des renseignements personnels par courrier électronique.

L'Internet est une "autoroute à deux voies" et vous pouvez prendre des mesures supplémentaires pour vous protéger: voici CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE pour votre protection:

  • vous assurer que votre navigateur accepte un chiffrement de 128 bits et, si ce n'est pas le cas, mettre votre navigateur à jour;
  • toujours vérifier que le nom de notre site Web apparaît dans le champ de l'adresse Internet en haut de votre navigateur;
  • vérifier que votre connexion avec notre serveur est sécurisée avant de fournir tout renseignement confidentiel. Rechercher les "https" par lesquels commencent notre adresse Internet et une icône de serrure verrouillée en bas de la fenêtre de votre navigateur. Vous pouvez faire un double-clic sur le cadenas pour vérifier la validité du certificat numérique;
  • toujours fermer votre session une fois que vous avez fini votre magasinage en ligne;
  • une fois que vous avez fermé votre session, veuillez vous assurer de nettoyer la mémoire cache de votre ordinateur. Veuillez vous référer à la documentation de votre navigateur ayant trait au cache en mémoire et au cache sur disque;
  • Désactiver le partage de dossiers dans les produits Microsoft Windows. La famille de systèmes d'exploitation Windows se sert d'un dispositif appelé "Partage de dossiers", qui permet aux autres ordinateurs du réseau d'accéder à votre ordinateur personnel, même à partir de l'Internet. Le dispositif Aide inclus dans les produits Microsoft vous aidera à désactiver le partage de dossiers sur votre ordinateur personnel (cliquez Démarrer, puis Aide, puis Index, et tapez "Désactiver le partage de fichiers" pour accéder aux instructions);
  • installer un pare-feu personnel et un logiciel anti-virus sur votre ordinateur personnel; et
  • mettre à jour votre système d'exploitation et votre navigateur régulièrement avec des rustines de sécurité. Vérifier au moins une fois par semaine les rustines de sécurité récemment publiées sur le site Web de Microsoft Windows et les mises à jour des navigateurs.